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Marques déposées par monsieur J-Luc LETERME
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Facily Bain
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Facily Bain
Monsieur J-Luc LETERME

Numéro de dépôt :
4533787
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
Facily Bain de J-Luc LETERME

Présentation de la marque Facily Bain

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par monsieur J-Luc LETERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Facily Bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur J-Luc LETERME domicilié(e) 8 rue de Balzac - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J-Luc LETERME domicilié(e) 3 rue Paul Louis Courier - 37300 - JOUE LES TOURS - France.

La marque Facily Bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facily Bain arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

J-Luc LETERME a également déposé les autres marques suivantes : Facily Douche , Facili Douche , Facili Bain , OECAL


Monsieur J-Luc LETERME - 8 rue de Balzac - 37000 - TOURS - France


Monsieur J-Luc LETERME - 3 rue Paul Louis Courier - 37300 - JOUE LES TOURS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Mobilier spécial à usage médical ;

Travaux de plomberie ;

Sciage de matériaux ; meulage.